Mentions légales
1. Identification de l’éditeur du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité de l’éditeur :
Nom : Marion BERAUD
Entreprise : Ortie Sauvage Studio
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 23 avenue Simone Veil, 07100 Annonay, France
Email : ortiesauvagestudio@gmail.com
SIREN : 985 384 577
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Directrice de la publication : Marion BERAUD
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Squarespace, Inc.
8 Clarkson St, New York, NY 10014, USA
📍 www.squarespace.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.ortiesauvagestudio.com, incluant, sans limitation, les textes, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes et documents téléchargeables, sont la propriété exclusive de Marion BERAUD, sauf mention contraire.
Les illustrations issues de Canva Pro sont utilisées dans le respect des licences en vigueur.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Marion BERAUD.
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7. Commentaires et avis
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8. Données personnelles et politique de confidentialité
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Données collectées : prénom, nom, adresse e-mail, informations de commande et de facturation.
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Base légale : exécution contractuelle et consentement.
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Dernières modifications le : 01/04/2025